 Compte-rendu du 04.04.2019 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2019
1. Vote Compte Administratif COMMUNE 2018
2. Vote Compte Administratif EAU 2018
3. Vote Compte Administratif LOTISSEMENT 2018
4. Affectation des résultats au budget COMMUNE 2018
5. Affectation des résultats au budget EAU 2018
6. Affectation des résultats au budget LOTISSEMENT 2018
7. Vote Compte de Gestion COMMUNE 2018
8. Vote Compte de Gestion EAU 2018
9. Vote Compte de Gestion LOTISSEMENT 2018
10. Vote Budget Primitif COMMUNE 2019
11. Vote Budget Primitif EAU 2019
12. Vote Budget Primitif LOTISSEMENT 2019
13. Remboursement des frais engagés par les élus
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 21.03.2019 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2019
1. Renouvellement baux terrains communaux
2. Taux d'imposition 2019
3. Travaux logement communal
4. Achat parcelles pour lotissement de la Vigne
5. Demande subvention ACCA de Courbesseaux
6. Remboursement frais engagés par les élus
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Compte-rendu du 29.01.2019 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2018
1. Renouvellement baux terrains communaux
2. Souscription à la Société Publique Locale
3. Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire au 1er janvier 2019
4. Surtaxe communale de l'eau 2019
5. Aménagement sécuritaire de la rue du Général Poirel (trottoirs) : sollicitation DETR
6. Réfection de la rue de la Vigne : sollicitation DETR
7. Convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie à l'AFR
8. Subvention Association Loisirs et Culture des Habitants de Courbesseaux (ALCHC)
9. Remboursement frais engagés par les élus
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Compte-rendu du 26.09.2018 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2018
1. Renouvellement d'assurance pour les risques statutaires 2019-2022 (CDG54)
2. Convention de valorisation des CEE avec le PETR
3. Demande d'annulation d'un compromis de vente
4. Travaux d'aménagement de voirie
5. Remboursement frais engagés par les élus
6. Demande d'aliéner les usoirs du domaine public
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Compte-rendu du 27.06.2018 | - Approbation du procès-verbal du 12 avril 2018
1. Décision modificative de crédits - budget général 2018
2. Adhésion à l'AC2SN
3. Règlement pour utilisation des chemins ruraux dit chemin des Bois et dit chemin de la Grande Charrière
4. Travaux aménagement sécuritaire de la RD70
5. Demande subventions à PETR du Pays du Lunévillois pour travaux éclairage public
6. Mise en place du prélèvement SEPA pour Electricité de France SA
7. L'adhésion au service " RGPD " du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)
8.Transformation d'un poste d'adjoint administratif en poste d'adjoint administratif principal de 2e classe
9. Adhésion à la SPL-XDEMAT
10. Remboursement frais engagés par les élus
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Compte-rendu du 12.04.2018 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2018
1. Vote Compte Administratif COMMUNE 2017
2. Vote Compte Administratif ASSAINISSEMENT 2017
3. Vote Compte Administratif EAU 2017
4. Vote Compte Administratif LOTISSEMENT 2017
5. Affectation des résultats au budget COMMUNE 2018
6. Affectation des résultats au budget EAU 2018
7. Affectation des résultats au budget LOTISSEMENT 2018
8. Vote Compte de Gestion COMMUNE 2017
9. Vote Compte de Gestion ASSAINISSEMENT 2017
10. Vote Compte de Gestion EAU 2017
11. Vote Compte de Gestion LOTISSEMENT 2017
12. Vote Budget Primitif COMMUNE 2018
13. Vote Budget Primitif EAU 2018
14. Vote Budget Primitif LOTISSEMENT 2018
15. Taux impositions 2018
16. Contrat Groupe Risques Prévoyance
17. Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire
18. Acquisition d'un défibrillateur
19. Achat structure pour aire de jeux
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 1er.02.2018 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2017
1. Réparation et contrat entretien des cloches de l'église
2. Proposition d'acquisition d'un véhicule d'entretien électrique
3. Demande de participation au projet FC Rémé
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 20.12.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 octobre 2017
1. Eclairage public (annule et remplace la délibération du 26/10/2017)
2. Tarifs surtaxe communale eau
3. Travaux sécuritaire : étude mission complémentaire pour la gestion d'eau pluviale
4. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
5. Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
6. Remboursement des frais engagés par M. le Maire et Mme l'Adjointe
- Questions et informations diverses
- Travaux en cours
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Compte-rendu du 26.10.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 août 2017
1. Travaux accessibilité
2. Sollicitation amendes de police pour travaux sécurité sur la RD70
3. Sollicitation Dotations d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour travaux sécurité sur la RD70
4. Sollicitation Contrat Territoire Solidaire (CTS) pour travaux sécurité sur la RD70
5. Règlement location salle communale
6. Devis éclairage public
7. Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
8. Entrées et Sorties du SDAA54
9. Annulation de la délibération du 18/05/2015 sur la suppression de l'exonération des 2 ans des constructions nouvelles à usage d'habitation
10. Remboursement des frais engagés par M. le Maire
- Questions et informations diverses
* Demande concession Salins du Midi
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Compte-rendu du 02.08.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2017
1. Nouvelle division parcellaire au lotissement de la Vigne
2. Réalisation des travaux d'accessibilité
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 30.06.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2017
1. Désignation du délégué et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
2. Prise de compétence assainissement par la Communauté de Communes du Sânon
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 17.05.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2017
1. Intégration des communes de Sornéville et Erbéviller au SIS de la ROANNE
2. Autoriser le SIS de la Roanne à engager des travaux d'extension du groupe scolaire
3. Tarif et règlement de la salle communale
4. Sollicitation subvention CTS pour l'éclairage public
5. Décision modificative de crédits - Budget Lotissement de la Vigne 2017
6. Remboursement des frais engagés par monsieur le Maire
- Informations des différentes commissions
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 13.04.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2017
1. Taux d'imposition 2017
2. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
3. Approbation du budget annexe Assainissement 2017
4. Approbation du budget annexe Eau 2017
5. Approbation du budget Lotissement de la Vigne 2017
6. Approbation du budget Général 2017
- Informations des différentes commissions
- Questions et informations diverses
- Prise d'avis sur une hypothétique extension du groupe scolaire
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Compte-rendu du 15.03.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 février 2017
1. Vote CA et Affectation du résultat COMMUNE 2016
2. Vote CA et Affectation du résultat ASSAINISSEMENT 2016
3. Vote CA et Affectation du résultat EAU 2016
4. Vote CA et Affectation du résultat LOTISSEMENT 2016
5. Vote CA et Affectation du résultat CCAS 2016
6. Vote Compte de Gestion COMMUNE 2016
7. Vote Compte de Gestion ASSAINISSEMENT 2016
8. Vote Compte de Gestion EAU 2016
9. Vote Compte de Gestion LOTISSEMENT 2016
10. Vote Compte de Gestion CCAS 2016
11. Epandage des boues de la station d'épuration de la Métropole du Grand Nancy
12. Prolongation de la concession de mines de sel gemme et de sources salées de Haraucourt sollicitée par la société SOLVAY
13. Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire
14. Budget commune : Mise en non-valeur de dettes
- Informations des différentes commissions
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 03.02.2017 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2016
1. Modification simplifiée du PLU
2. Sollicitation DETR 2017 pour les travaux d'accessibilité
3. Sollicitation CTS 2017 pour les travaux d'accessibilité
4. Sollicitation Fond de Soutien pour modification de l'éclairage public au profit d'un éclairage par LED
5. Transfert de la compétence PLUI à la CCS
6. Epandage des boues de la station d'épuration de la Métropole du Grand Nancy
7. Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire
- Informations des différentes commissions
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 14.12.2016 | - Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2016
1. Entrees et Sorties du SDAA54 pour 2017
2. Tarif surtaxe communale eau 2017
3. Tarif redevance assainissement 2017
4. Decision modificative budget assainissement 2016
5. Decision modificative budget lotissement 2016
6. Dissolution du CCAS
7. Modalites de mise a disposition du dossier de modification simplifiee du PLU.
8. Demande de subvention DETR pour travaux de lutte contre les inondations
9. Demande de subvention DETR pour travaux accessibilite
10. Nouvelle demande de subvention fond de soutien 2017 pour les travaux d¡¦accessibilite
- Informations des differentes commissions
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 07.10.2016 | - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2016
1. Modification simplifié du Plan Local d'Urbanisme
2. Création d'un poste d'agent technique polyvalent dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi
3. Devis aménagement paysager
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 08.09.2016 | - Approbation du dernier conseil
1. Achat photocopieur
2. Découpage des parcelles non vendues du lotissement de la Vigne
3. Vente paniers de basket a la commune de Maixe et Arracourt
4. Remboursement des frais engages par Mr le Maire
5. Modification du taux de la Taxe d'Aménagement
6. Versement de 2 % de la Taxe d'Aménagement
7. Demande d'aide financière au FNP pour la réalisation du document unique
- Questions et informations diverses
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Compte-rendu du 09.06.2016 | - Approbation du dernier conseil
- Intervention de Jeunesse et Territoire du Sânon
1. Subvention plan régional 2016 de soutien à l'investissement pour la rénovation de l'aire de sport
2. Demande d'aide financière pour le barnum de l'ALCHC
3. Décisions modificatives budget assainissement 2016
4. Prolongation de la concession de stockage souterrain de CERVILLE - VELAINE
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
5. demande de mise à disposition d'un conseiller de prévention du CDG 54
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Compte-rendu du 14.04.2016 | - Approbation du dernier conseil
1. Taux d'imposition 2016
2. Budget Primitif COMMUNE 2016
3. Budget Primitif ASSAINISSEMENT 2016
4. Budget Primitif EAU 2016
5. Budget Primitif LOTISSEMENT DE LA VIGNE 2016
6. Subvention Football Club Réméréville
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
7. Demande de subvention Fond de Soutien 2016 pour les travaux d'accessibilité
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Compte-rendu du 14.03.2016 | - Approbation du dernier conseil
1. Compte Administratif COMMUNE 2015
Affectation du résultat COMMUNE 2015
2. Compte de gestion COMMUNE 2015
3. Compte Administratif ASSAINISSEMENT 2015
Affectation du résultat ASSAINISSEMENT 2015
4. Compte de gestion ASSAINISSEMENT 2015
5. Compte Administratif EAU 2015
Affectation du résultat EAU 2015
6. Compte de gestion EAU 2015
7. Compte Administratif LOTISSEMENT DE LA VIGNE 2015
Affectation du résultat LOTISSEMENT DE LA VIGNE 2015
8. Compte de gestion LOTISSEMENT DE LA VIGNE 2015
9. Indemnités de fonction des Adjoints
10. Indemnités de conseil au Receveur Municipal
11. Délégations du conseil municipal au Maire
12. Désignation des délégués aux différentes commissions communales
13. Désignation des délégués aux commissions de la communauté de communes du Sânon
14. Désignation des délégués intercommunaux des différents Syndicats
15. Remboursement pour frais secrétariat à l'AFR
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Compte-rendu du CM du 04.03.2016 | 1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d'Adjoints
3. Election des Adjoints
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Compte-rendu du CM du 04.01.2016 | - Approbation du dernier conseil
1. Observations sur l'ouverture de travaux miniers d'injection des purges de l'installation d'évapo-cristallisation de Varangéville dans les cavités salines inactives de la concession minière de Courbesseaux.
2. Indemnité élu
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Compte-rendu du CM du 30.11.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. Entrées et sorties du SDAA54 pour 2016
2. Dotation solidarité et dotation transitoire 2015
3. Création emploi agent recenseur
4. Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
5. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de Meurthe-et-Moselle
6. Convention Maintenance d'assainissement des postes de relevage et armoire électronique avec la Lyonnaise des Eaux
7. Budget lotissement la Vigne - décision modificative de crédits
8. Tarifs Redevance assainissement 2016
9. Tarifs Surtaxe de l'eau 2016
10. Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter un stockage de déchets en cavité saline et sur la demande de construction et d'exploitation des canalisations de transport de purges de la saline de Varangéville
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Compte-rendu du CM du 14.09.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. Demande de prorogation du délai de dépôt d'un agenda d'accessibilité programmée
2. Ratios d'avancement de grade
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Compte-rendu du CM du 22.06.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. Réalisation d'emprunt pour assurer le financement des travaux de viabilisation de la rue de la Vigne
2. Décisions modificatives - budget assainissement 2015
3. Décisions modificatives - budget eau 2015
4. Caution sur travaux
5. Subvention ALCHC
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Compte-rendu du CM du 18.05.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. Centre de Gestion 54 - Contrat groupe assurance santé
2. Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation
3. Désignation des entreprises pour les lots 1 2 et 3 dans le programme de viabilité de la rue de la Vigne
4. Modification Budget Eau - dépenses imprévues
5. Création de poste service technique
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Compte-rendu du CM du 23.03.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. Taux d'imposition 2015
2. Budget Primitif COMMUNE 2015
3. Budget Primitif ASSAINISSEMENT 2015
4. Budget Primitif EAU 2015
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
5. Budget Primitif LOTISSEMENT 2015
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Compte-rendu du CM du 23.02.2015 | - Approbation du dernier conseil
1. CA + Compte de Gestion + Affectation des résultats COMMUNE
2 CA + Compte de Gestion + Affectation des résultats EAU
3. CA + Compte de Gestion + Affectation des résultats ASSAINISSEMENT
4. Remboursement achat effectué par M. le Maire
5. Terrains lotissement de la Vigne
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Compte-rendu du CM du 08.12.2014 | - Approbation du dernier conseil
- Qu'est-ce qu'un amortissement ? Explications par Mme A.MARTIN
1. Budget assainissement 2014 : décision modificative de crédits
2. Budget eau 2014 : décision modificative de crédits
3. Redevance assainissement 2015
4. Surtaxe communale de l'eau pour 2015
5. Taxe sur les terrains constructibles
6. CDG54 : Contrat d'assurance des risques statutaires et convention prévention et santé au travail
7. SDAA 54 : entrées et sorties de communes
8. Modification de l'intercommunalité
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Compte-rendu du CM du 06.10.2014 | - Approbation du dernier conseil
1. Carte achat équipement de sport (2)
2. Décision modificative de crédits budgétaires N°1 - budget assainissement - sortie de bien de l'actif
3. Décision modificative de crédits budgétaire N°2 - assainissement - mise en non valeurs de dettes
4. Décision modificative de crédits budgétaire N°1 - budget eau - sortie de biens de l'actif et des amortissements
5. Décision modificative de crédits budgétaires N°1 - budget communal - éclairage public
6. Décision modificative de crédits budgétaires N°2 - budget Eau - modification montant des dépenses imprévues
7. Demande de subvention au Conseil Général : Dotation Solidarité 2014 pour l'éclairage public
8. Intégration du lotissement la Roane aux budgets
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Compte-rendu du CM du 10.06.2014 | - Approbation du dernier conseil
1. Siège social du SIS de la ROANNE
2. Subventions aux enfants de la commune pratiquant un sport
3. Fête du 14 juillet
4. Renouvellement des membres du bureau de l'Association Foncière
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Compte-rendu du CM du 23.05.2014 | - Approbation du dernier conseil
1. Election des membres de la commission communale d'Appels d'Offres
2. Contrat d'assurance des risques statutaires
3. Remboursement anticipé du prêt relais du crédit mutuel - budget assainissement
4. Eclairage public
5. Travaux de branchement de l'éclairage public lotissement de la Roane
6. Subvention de fonctionnement : Association du Football Club de Réméréville
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
7. Siège social du SIS de la ROANNE
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Compte-rendu du CM du 15.04.2014 | - Approbation du dernier conseil
1. Budget Primitif commune 2014
2. Budget Primitif Assainissement 2014
3. Budget Primitif Eau 2014
4. Taux d'imposition 2014
5. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
6. Indemnités de conseil au Receveur Municipal
7. Délégations du conseil municipal au Maire
8. Désignation des délégués aux différentes commissions communales
9. Désignation des délégués aux commissions de la communauté de communes du Sânon
10. Désignation des délégués intercommunaux des différents Syndicats
11. Rétrocession du lotissement la Roane
12. Vente de 14 parcelles du lotissement de la Vigne
13. Adhésion à Meurthe-et-Moselle Développement 54 du Conseil Général
14. Suppression de l'assistance travaux dans la convention assistance technique du Conseil Général
- Questions diverses
- Devis horticulture
- Devis SAUR télésurveillance
- Devis branchement du lotissement de la Roane
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Compte-rendu du CM du 04.04.2014 | 1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d'Adjoints
3. Election des Adjoints
4. Election des conseillers communautaires
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Compte-rendu du CM du 17.02.2014 | - Approbation du dernier conseil
1. Compte Administratif et Affectation des résultats 2013 Commune
2. Compte Administratif et Affectation des résultats 2013 Assainissement
3. Compte Administratif et Affectation des résultats 2013 Eau
4. Compte de Gestion 2013 Commune
5. Compte de Gestion 2013 Assainissement
6. Compte de Gestion 2013 Eau
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Compte-rendu du CM du 16.12.2013 | - Approbation du dernier conseil
1. Décision modificative de crédit - budget eau 2013
2. Redevance d'assainissement 2014
3. Vente de terrains par les propriétaires à la commune (lotissement de la Vigne)
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
4. Modification de la délibération du 12/11/2013 concernant l'affermage de l'eau - choix du délégataire
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Compte-rendu du CM du 12.11.2013 | - Approbation du dernier conseil
1. Modification convention Zumba
2. Entrées et sorties du SDAA54
3. Numérotation immeubles HERBECK et GRANDCLAUDE
4. Tarif redevance assainissement 2014
5. Affermage de l'eau (nouveau fermier)
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
6. Prix de l'eau 2014
7. Durée amortissement des travaux de l'assainissement collectif
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Compte rendu du CM du 19.09.2013 | - Approbation du dernier conseil
1. Modification article 14 du règlement d'assainissement
2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement 2012
3. Décision Modificative de crédits- budget général 2013
4. Programme Dotation d'investissement
5. Décision modificative de crédits - budget eau 2013
6. Conventions - prêt d'une salle communale
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
7. Renouvellement contrat secrétaire (Amélie)
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Compte rendu du CM du 17.06.2013 | - Approbation du dernier conseil
1. Trottoir de la RD70
2. Chemin de randonnée " Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées "
3. Fioul SIS de la Roanne
4. Décision modificative de crédit - budget eau 2013
5. Convention d'assistance technique avec le conseil général de Meurthe et Moselle
6. Défense incendie
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Compte rendu du CM du 15.04.2013 | - Approbation du dernier conseil
- Rapport de la délégation d'eau potable présenté par M. WILLEMIN de la Sté CESTE
1. Mise en délégation du service public de l'adduction d'eau potable de la commune
2. Mise en place de la commission de délégation de service public
3. Mise en place de la commission communale SPORT-LOISIRS
4. Vote Budget Primitif commune 2013
5. Vote Budget Primitif assainissement 2013
6. Vote Budget Primitif eau 2013
7. Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
8. Remboursement avance frais annonce " le Bon coin " pour ventes terrains
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
9. Désignation du nombre de délégués communautaires
10. Complément du trottoir rue de Lunéville
11. Demande de répartition de subvention au Conseil Général pour le complément du trottoir rue de Lunéville
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Compte rendu du CM du 25.03.2013 | - Approbation du dernier conseil
1. Compte Administratif et Affectation des résultats 2012 Commune
2. Compte Administratif et Affectation des résultats 2012 Assainissement
3. Compte Administratif et Affectation des résultats 2012 Eau
4. Compte de Gestion 2012 Commune
5. Compte de Gestion 2012 Assainissement
6. Compte de Gestion 2012 Eau
7. Taux d'imposition 2013
8. Dotation Solidarité 2013 - chemin STEP
o Mise en place de la nouvelle aire de jeux
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Compte rendu du CM du 18.02.2013 | - Approbation du dernier conseil
1 Travaux chemin du Pré Perrin
2 Choix du bureau d'Etudes pour consultation de l'affermage de l'eau
*Renouvellement du contrat d'achat d'eau
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Compte rendu du CM du 21.12.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Budget général : décision modificative de crédits
2. Budget assainissement : décision modificative de crédits (annule et remplace délibération n°2 du 12/11/2012)
3. Surtaxe de l'eau 2013
4. Redevance d'assainissement 2013
5. Plan départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
6. Remboursement (dons et legs)
7. Commission urbanisme
8. Fermeture de l'école de Courbesseaux
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Compte rendu du CM du 12.11.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. SDAA54 - Entrées et sorties de communes
2. ASSAINISSEMENT - décision modificative de crédits budgétaires
3. Tableau de classement de la voirie communale (ATESAT)
4. Règlement d'assainissement
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Compte rendu du CM du 08.10.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
2. Contrat de Mlle NOWAK
3. Décisions modificatives (assainissement - commune)
o Travaux assainissement
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR :
4. Démission de M. DILIGENT Bruno à ses délégations du Syndicat Scolaire et du CCAS
5. Nomination d'un nouveau délégué au sein du Syndicat scolaire et du CCAS
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Compte rendu du CM du 30.07.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Participation pour l'Assainissement Collectif (PAC)
2. Questions diverses
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Compte rendu du CM du 21.06.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Décision modificative de crédit au budget général (600€ de l'article 21311 à l'article 165 = remboursement caution Mme MARQUES)
2. Modélisation réseau eau potable
3. Prolongation avenant affermage SAUR
4. Budget assainissement : ouverture de crédits budgétaire pour amortissements 2012 (3,60€)
5. Budget eau : dépenses imprévues
6. Délégation à Monsieur le Maire : lotissement de la Vigne
7. Questions diverses
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Compte rendu du CM du 02.05.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Proposition prêt relais
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Compte rendu du CM du 19.03.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Approbation Compte Administratif et Affectation des résultats 2011 Eau et Assainissement
2. Approbation Compte de Gestion 2011 Eau et Assainissement
3. Vote Budget Primitif 2012 Commune, Eau et Assainissement
4. Vote des 4 taxes
5. Surtaxe sur terrains non bâtis
6. Commission accessibilité
7. Terrains communaux
8. Viabilité de 2 parcelles
9. Approbation du diagnostic accessibilité
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Compte rendu du CM du 27.02.2012 | - Approbation du dernier conseil
1. Vote du Compte Administratif + Compte de Gestion général 2011
2. Demande de subvention DS 2012 : fenêtres salle du conseil municipal et matériel informatique
3. Consultation des entreprises pour l'enrobé de la rue de l'Etang
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Compte rendu du CM du 19.12.2011 | - Approbation du dernier conseil
1. Demande de subventions d'Etat - Rue de la Vigne
2. Ouverture compte à terme pour 3 mois - assainissement
3. Appel d'offre pour bureau d'étude affermage eau
4. Consultation dossier loi sur l'eau et étude de sol pour les zones 1AU et 2AU
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Compte rendu du CM du 28.11.2011 | - Approbation du dernier conseil
1. Taxe d'assainissement au 01/01/2012.
2. Contrat d'assurance prévoyances
3. Mise en place d'une AFU Libre, statut, financement.
4. Réquisition de division
5. Surtaxe communale sur le tarif de l'eau - année 2012
o Résultat de l'ouverture de plis pour l'assainissement
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Compte rendu du CM du 24.10.2011 | Approbation du dernier conseil
1. Taux communal pour TA au 01/01/2012.
2. Entrées et sorties du SDAA54
3. Salaire secrétaire
4. Approbation de la révision du POS et sa transformation en PLU
5. Nomination de la rue du futur lotissement
6. Demande de subventions au conseil général pour la rue de la Vigne
7. Division et bornage de 2 parcelles communales de la zone UB (PLU)
8. Prix au m² des parcelles constructibles des zones UB et AU1
9. Emprunt pour travaux assainissement
COMPLEMENT à l'ORDRE DU JOUR :
10. Vote des tarifs de l'assainissement pour l'année 2012
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Compte rendu du CM du 30.09.2011 | Approbation du dernier conseil
1. Taxe sur la consommation finale d'électricité - fixation du coefficient multiplicateur unique
2. Modification section fonctionnement du budget général 2011
3. Division des parcelles de la zone 1AU et 2AU
4. Déclassification du chemin rural du " Grand Maix "
5. Dénomination du futur lotissement communal
6. Echange parcelles entre la commune, M. LHUILLIER Marc et M. PIERRON Philippe
7. Réhabilitation des chemins ruraux dit " de la vigne " et du " Grand Maix " dans son prolongement
8. Etude de sol du futur lotissement.
COMPLEMENT à l'ORDRE DU JOUR :
9. Rapport relatif au prix et à la qualité du service assainissement pour l'année 2010
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Compte rendu du CM du 17.06.2011 | - Approbation du dernier conseil
1. Election exécutif (5.1) - Désignation d'un délégué et 3 suppléants pour les élections sénatoriales
2. Autres domaines de compétences des communes (9.1) - Modification des articles 10 et 11 des statuts du SIS de la ROANNE
3. Subventions (7.5.1) - Contrat pluriannuel d'assainissement de l'Agence de l'Eau
4. Limites territoriales (3.4) - Projet départemental de coopération intercommunale
5. Aliénation (3.2) - Echange de terrain avec M. LANBLIN Jean-Paul (servitude de passage)
6. Acte de gestion du domaine privé (3.6) - Droit de Tréfond pour conduite d'assainissement sur terrain de M. Jean-Paul LANBLIN
7. Acte de gestion du domaine public (3.5) - Choix du bureau d'études pour Dossier Loi sur l'Eau
COMPLEMENT à l'ORDRE DU JOUR :
- Lancement consultation de bureaux d'études pour la viabilité des zones constructibles du PLU.
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Compte rendu du CM du 09.05.2011 | - Approbation du dernier conseil
1. Actes spéciaux et divers (1.7) - Lancement de l'enquête publique pour le PLU et
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Compte rendu du CM du 14.04.2011 | - Approbation du dernier conseil
1. Divers (7-10) -Taxe de raccordement assainissement (annule et remplace la délibération du 15/02/2011)
2. Décisions budgétaires (7.1) - Vote des 4 taxes
COMPLEMENT A l'ORDRE DU JOUR :
- Demande de participation supplémentaire à l'Association Foncière de Courbesseaux pour les travaux de secrétariat concernant " l'adoption des statuts de l'AF ".
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Compte rendu du CM du 28.03.2011 | - Approbation du dernier conseil
- 1. Décisions budgétaires (7.1) - Vote du Budget de l'année 2011 pour la commune, l'eau et l'assainissement
- Questions diverses
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Compte rendu du CM du 15.03.2011 | - Approbation du dernier conseil
- 1. Délégation de fonction (5.4) - Délégation du Maire
- 2. Décisions budgétaires (7.1) - Approbation du Compte administratif 2010 de la commune, eau et assainissement
- 3. Décisions budgétaires (7.1) - Approbation du compte de gestion 2010 de la commune, eau et assainissement
- 4. Décisions budgétaires (7.1) - Affection des résultats budgétaires 2010 au budget 2011 de la commune, de l'eau et de l'assainissement
- 5. Subventions (7.5) - Demande de subventions au Conseil Général et Agence de l'eau pour travaux assainissement collectif
- 6. Subventions (7.5) - Demande de subventions Poil de carotte
- Questions diverses
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Compte rendu du CM du 15.02.2011 | Approbation du compte rendu du conseil précédent
1. Actes relatifs au droit d'occupation ou d'utilisation des sols (2-2) -Arrêt du PLU
2. Enseignement (8-1) -Construction d'un groupe scolaire
3. Divers (7-10) -Taxe de raccordement assainissement (annule et remplace la délibération du 25/01/2011)
4. Questions diverses
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Compte rendu du CM du 25.01.2011 | - Approbation du dernier conseil
- Modification statuts de la CCS
- Choix de l'entreprise pour travaux CD70
- Renouvellement contrat assurance risques statutaires CDG
- Demande au Tribunal Administratif la nomination d'un commissaire enquêteur pour l'enquête publique d'assainissement
- Délibération pour nouveau groupe scolaire.
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR
- PLU : classement des bois
- Taxe d'assainissement pour raccordement aux réseaux
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Compte rendu du CM DU 07.12.2010 | - Approbation du dernier conseil
- Délibération rémunération agent recenseur
- Délibération rémunération coordonnateur
- Travaux RD70
- Entrées et sorties du SDAA54
- Vote du montant taxe assainissement 2011
- Vote du tarif du m3 d'eau 2011
- Dématérialisation des documents administratifs : choix du " tiers de confiance "
- Questions diverses
COMPLEMENT A L'ORDRE DU JOUR
- Echange / Achat d'un terrain pour traitement de l'assainissement
- Délibération pour arrêt de zonage et lancement de l'enquête publique.
- Droits de tréfonds et convention pour passage d'une conduite d'assainissement sur terrains privés.
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Compte rendu du CM du 20.09.2010 | - Approbation du dernier conseil
- Demande de subvention 2011
- Budget assainissement 2010 décision modificative de crédit : du 678 au 706129 (014) = 1184.16€
- Travaux 2011-2012 (utilisation de la dernière partie de la subvention sur le fond d'équipement)
- PLU - débat sur l'orientation particulière d'aménagement ainsi que le projet d'aménagement et de développement durable
- Renouvellement CDD de la secrétaire Amélie NOWAK
- Compléments à l'ordre du jour : remboursement GROUPAMA et travaux plafond salle communale
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Compte rendu du CM du 11.06.2010 | - Approbation du dernier conseil
- Contrat assurance des risques statutaires
- Modification budgétaire : budgets général, eau et assainissement
- Enquête publique de zonage d'assainissement
- Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d'Assainissement
- Divers
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Compte rendu du CM du 29.03.2010 | - Approbation du dernier conseil
- Vote du budget communal 2010
- Vote du budget assainissement 2010
- Vote du budget eau 2010
- Vote des taxes d'imposition
- Demande d'aide financière au Président de la République pour les travaux CD70
- Questions diverses
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Compte rendu du CM du 15.03.2010 | - Approbation du procès verbal du précédent conseil.
- Approbation du compte de gestion 2009 du budget assainissement.
- Approbation du compte administratif 2009 et affectation des résultats 2009 du budget assainissement.
- Approbation du compte de gestion 2009 du budget eau.
- Approbation du compte administratif 2009 et affectation des résultats 2009 du budget eau.
- Approbation du compte de gestion 2009 du budget communal.
- Approbation du compte administratif 2009 et affectation des résultats 2009 du budget communal.
- Attribution d'indemnité à Mlle Le Receveur.
- Dénomination de rue et changement de numéros.
- Travaux.
- Questions diverses.
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Compte rendu du CM du 15.02.2010 | - Approbation du dernier conseil
- Modification des tarifs voir durée de concessions cimetière
- Subvention Poil de Carotte
- Accessibilité bâtiments communaux et voirie
- Surtaxe communale (eau)
- Taxe d'assainissement
- Questions diverses
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