Courbesseaux est une charmante commune rurale de 300 habitants.
Elle est traversée par un petit ruisseau "la Roanne" et a sur son territoire un cimetière militaire, symbole des nombreux combats qui ont endeuillé le secteur du Grand Couronné.
Elle a obtenu 3 fleurs au concours départemental des villages fleuris.
Toute l'équipe municipale vous invite à découvrir ce site et reste ouverte à toutes suggestions susceptibles d'intéresser les Curvasalissiens.

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU

Lors de son élaboration en 2011, une zone 1AU (zone ouverte à l'urbanisation à court terme) et une zone 2AU (zone d'urbanisation future fermée à l'urbanisation) ont été inscrites au PLU. Les travaux de viabilisation de ces deux zones ont été réalisés. L'urbanisation de la zone 1AU est aujourd'hui en cours de finalisation : l'ensemble des parcelles ont été vendues et les dernières maisons sont en cours de construction. 

Compte tenu du nombre de possibilités limitées restantes à construire sur le village (moins de 10 possibilités de construire en dent creuse) et de la rétention foncière existante sur ces parcelles, la commune souhaite ouvrir à l'urbanisation la zone 2AU, comme elle s'y était engagée auprès des propriétaires. Bien que le PLU ait été approuvé antérieurement au SCoT Sud 54, cette ouverture à l'urbanisation s'inscrit en compatibilité avec les orientations d'aménagement portées par ce document.
       
  • Suppression des emplacements réservés 2 et 3
Ces emplacements réservés avaient été créés afin de permettre la réalisation de la voirie du lotissement de la Vigne. Cette voirie étant réalisée, ces emplacements sont à supprimer.
       
  • Autoriser en zone UB les tuiles de couleurs rouge, grise, noir et marron. Ainsi l'article UB 11 sera modifié.       
  • De modifier l'article 11.2.4 du règlement de la zone UA comme suit :
Les saillies en toitures sont interdites, sauf pour :
  • Les lucarnes pendantes dites " Gerbières " et les flamandes
  • Les cheminées et tout autre élément technique de chauffage (pompes à chaleur, clim, ….) sur le pan arrière

L'enquête publique aura lieu du 02 mars 2020 au 04 avril 2020.
Le commissaire enquêteur tiendra ses permanences en mairie de Courbesseaux les :
           
  • lundi 02 mars 2020 de 17h00 à 18h30           
  • mercredi 18 mars 2020 de 17h00 à 18h30           
  • samedi 04 avril 2020 de 10h00 à 11h30

Les personnes qui souhaitent faire part de leurs observations, propositions et contre-propositions sont invitées à écrire à l'adresse mail suivante :
courbesseaux.mairie@wanadoo.fr

Consultation dossier 1ère partie :
Notice explicative

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Consultation dossier 2e partie :
Reglement graphique

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Dossier consultation 3e partie :
Emplacements réservés

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Dossier consultation 4e partie :
Reglement écrit

INFORMATION ENEDIS (ex ERDF)

téléphone pour joindre ENEDIS : 09.72.67.50.54

TERRAINS CONSTRUCTIBLES

à vendre parcelles dans commune assainie collectivement
viabilité en cours, constructibles courant novembre 2015
dépôt de permis immédiat
différentes surfaces
une parcelle déjà viabilisée, prête à construire immédiatement
prix m² : 62,50 € HT TVA en sus
Groupe scolaire neuf avec garderie et cantine.
Les travaux de viabilisation ont débuté.
plan lotissement

ETUDE DE SOL DU LOTISSEMENT DE LA VIGNE

Etude de sol

REGLEMENT ASSAINISSEMENT DE COURBESSEAUX

Le règlement d'assainissement de Courbesseaux a subi des modifications approuvées par le conseil municipal le 16/09/2013.
Réglement assainissement

INFORMATION TRANSPORT SCOLAIRE EN CAS D'INTEMPERIES

TED : Pour les usagers du TED scolaire, il est possible de s'inscrire gratuitement à l'ALERTE SMS.

Cette alerte est activée en cas de décision du Conseil Général de suspendre totalement les transports TED sur le Département 54.
Pour s'inscrire, allez sur le site internet "www.ted.cg54.fr";
Cliquez sur la rubrique "alerte SMS" située en haut à droite de la page d'accueil, remplissez le formulaire en indiquant votre nom, votre numéro de téléphone portable ainsi que votre commune de résidence.

CONGES ANNUELS


Mairie fermée :
         
  • du mardi 25 juin au lundi 15 juillet 2019 excepté lundi 1er juillet 2019         
  • lundi 22 juillet 2019

Horaire d'ouverture de votre Mairie


Du Lundi au Jeudi de 17h00 à 19h00

 

DECHETTERIE EINVILLE

HORAIRES D'ETE DU 15 AVRIL AU 30 SEPTEMBRE 2019
mercredi : 9h - 12h / 13h30 - 18h
vendredi :  9h - 12h / 13h30 - 18h
samedi :    9h - 12h  / 13h30 - 18h
dimanche : 9h - 12h 

HORAIRES D'HIVER DU 1ER OCTOBRE AU 14 AVRIL 2019
mercredi :  14h - 17h
vendredi :  14h - 17h
samedi : 10h - 12h / 14h - 17h

FERMEE LES JOURS FERIES

Dates à retenir


Prochain conseil le vendredi 30 juin 2017 à 18h00

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Voici le plan pour nous situer
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