Courbesseaux est une charmante commune rurale de 300 habitants.
Elle est traversée par un petit ruisseau "la Roanne" et a sur son territoire un cimetière militaire, symbole des nombreux combats qui ont endeuillé le secteur du Grand Couronné.
Elle a obtenu 3 fleurs au concours départemental des villages fleuris.
Toute l'équipe municipale vous invite à découvrir ce site et reste ouverte à toutes suggestions susceptibles d'intéresser les Curvasalissiens.

REPRISE ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU


Exécution de l'arrêté municipal n°452 / 2020 du 18/02/2020, une enquête publique a été diligentée du 02 mars 2020 au 04 avril 2020 dans le cadre de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune.

En raison du confinement ordonné à compter du 16 mars 2020, l'enquête publique a été suspendue. Celle-ci est ainsi ré-ouverte du 23 juin au 11 juillet 2020 inclus conformément à l'arrêté municipal n° 467 / 2020 du 22 juin 2020.

Le dossier de modification du PLU et le registre d'enquête sont à disposition en mairie aux jours et heures d'ouverture des bureaux. 

Le samedi 11 juillet 2020 une permanence, en mairie, sera assurée par le commissaire enquêteur de 11 h 00 à 12 h 00.
Notice explicative

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Consultation dossier 2e partie :
Reglement graphique

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Dossier consultation 3e partie :
Emplacements réservés

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION PLU (suite)

Dossier consultation 4e partie :
Reglement écrit

INFORMATION ENEDIS (ex ERDF)

téléphone pour joindre ENEDIS : 09.72.67.50.54

TERRAINS CONSTRUCTIBLES

à vendre parcelles dans commune assainie collectivement
viabilité en cours, constructibles courant novembre 2015
dépôt de permis immédiat
différentes surfaces
une parcelle déjà viabilisée, prête à construire immédiatement
prix m² : 62,50 € HT TVA en sus
Groupe scolaire neuf avec garderie et cantine.
Les travaux de viabilisation ont débuté.
plan lotissement

ETUDE DE SOL DU LOTISSEMENT DE LA VIGNE

Etude de sol

REGLEMENT ASSAINISSEMENT DE COURBESSEAUX

Le règlement d'assainissement de Courbesseaux a subi des modifications approuvées par le conseil municipal le 16/09/2013.
Réglement assainissement

INFORMATION TRANSPORT SCOLAIRE EN CAS D'INTEMPERIES

TED : Pour les usagers du TED scolaire, il est possible de s'inscrire gratuitement à l'ALERTE SMS.

Cette alerte est activée en cas de décision du Conseil Général de suspendre totalement les transports TED sur le Département 54.
Pour s'inscrire, allez sur le site internet "www.ted.cg54.fr";
Cliquez sur la rubrique "alerte SMS" située en haut à droite de la page d'accueil, remplissez le formulaire en indiquant votre nom, votre numéro de téléphone portable ainsi que votre commune de résidence.

CONGES ANNUELS


Mairie fermée :
         
  • du mardi 25 juin au lundi 15 juillet 2019 excepté lundi 1er juillet 2019         
  • lundi 22 juillet 2019

Horaire d'ouverture de votre Mairie


Du Lundi au Jeudi de 17h00 à 19h00

 

DECHETTERIE EINVILLE

HORAIRES D'ETE DU 15 AVRIL AU 30 SEPTEMBRE 2019
mercredi : 9h - 12h / 13h30 - 18h
vendredi :  9h - 12h / 13h30 - 18h
samedi :    9h - 12h  / 13h30 - 18h
dimanche : 9h - 12h 

HORAIRES D'HIVER DU 1ER OCTOBRE AU 14 AVRIL 2019
mercredi :  14h - 17h
vendredi :  14h - 17h
samedi : 10h - 12h / 14h - 17h

FERMEE LES JOURS FERIES

Dates à retenir


Prochain conseil le vendredi 30 juin 2017 à 18h00

Nous situer

Voici le plan pour nous situer
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